Ce site est la propriété de la ville de Sées.

Mairie de Sées
Place du Général de Gaulle – 61500 SÉES
Tél. : 02 33 81 79 70
Fax : 02 33 28 18 13

Le directeur de la publication du site web est M. Mustefa Maachi, en qualité de Maire de Sées.

Conception et gestion du site

Conception technique, graphique, développement et maintenance : Infocob

Logiciel de gestion de contenus : WordPress

Gestion éditoriale : Service communication de la mairie de Sées

Droits d’auteur et propriétés intellectuelles

Le présent site constitue une œuvre dont la  » Mairie de Sées » est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie de Sées ou de tiers ayant autorisé la  » Mairie de Sées » à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction de la Communication de la Ville de Sées, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Hébergement

le site est hébergé par : OVH

Coordonnées :
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Confidentialité des données

Les données que vous communiquez sur le site ville-sees.fr font l’objet d’un traitement informatique, effectué sous la responsabilité de Monsieur le Maire de Sées.

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique et aux libertés, et au règlement européen n°2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant par courrier accompagné d’une copie de votre pièce d’identité, au délégué à la protection des données :

  • par courrier à Mairie de Sées – M. le délégué à la protection des données – Place du Général de Gaulle – 61500 SÉES

Les données collectées dépendent de l’objet de votre demande :

Gestion des cookies

Lors de la consultation de notre site des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un cookie est un fichier texte enregistré sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Il permet de conserver des données relatives à l’utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre la mise en œuvre de certaines fonctionnalités. Il dispose d’une certaine durée de vie qui peut aller de celle de votre visite à plusieurs années.
Les cookies sont gérés par votre navigateur internet qui vous permet de les refuser ou de les effacer, potentiellement au détriment du bon fonctionnement de votre navigation sur le site.

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Création de liens vers www.ville-sees.fr

La Ville de Sées autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ( » jeu de cadres  » par exemple).

Dans tous les cas d’espèce, la Ville de Sées se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.