Téléchargez les délibérations du conseil municipal

9 juin 2023

Liste délibération 09.06.2023

5 avril 2023

Liste des délibérations

Délibération 050-2023 Élections délégués pour élection sénatoriale

Délibération 051-2023 Tarifs Ecole musique au 01-09-2023

Délibération 052-2023 convention fondation patrimoine

Délibération 053-2023 Externalisation de la P

1er mars 2023

Délibération 002-2023 Installation M. BUSNOT

Délibération 003-2023 Suppression poste 5eme adjoint

Annexe-Délibération 003 Tableau CM au 01-03-2023

Délibération 004-2023 Élection d’un suppléant à la CAO

Délibération 005-2023 Élection d’un suppléant à la DSP

Délibération 006 membre com-jeunesse-réorganisation-com

Délibération 007-2023 Désignation 1 membre à la mission locale

Délibération 008 Membre association Sées du Ci

Délibération 009-2023 Désignation 1 membre COPIL-SJA

Délibération 010-2023 CR des décisions du Maire

Délibération 011-2023 Poste attaché 35h-PVD

Délibération 012 CfU Lot Champ Gérard-Page signature

Délibération 012-2023-CFU 2022 Lot Champ Gérard

Délibération 013-CFU 2022 Lot Grand séminaire-2 pages signatures

Délibération 013-2023-CFU 2022 Lot Gd Séminaire-2

Délibération 014-CFU 2022 VILLE page signature 1

Délibération 014-2023 CFU 2022 Budget Ville

Délibération 015 ROB 2023 Ville Sées

Délibération 015 2023 DOB 2023

Délibération 016 FDC avec CdC Rue Hommey

Délibération 017 Subvention façade toiture POULAIN-C

Délibération 018 Foot 5 demande subvention

18 janvier 2023

Del 001-2023 Acquisition d’un bien par voie de préemption

Liste des délibérations

19 décembre

086 Aménagement de l’Orne au Vivier

087 CMJ mise en place et RI

088 modification du RI du CM

089 CR des décisions du Maire

090 ICPE Methanisation

091 Effacement de reseaux – Inscription au Te61

092Collège NJC Participation ruches

093Ass Boastera participation forum

094 FDC avec la CdC éclairage public 2021

095 Garantie emprunt Orne habitat 19 Rue Conte

096 Crematorium – revalorisation tarifs au 01 01 2023

097 provisions pour depreciation actifs circulants

098 BUDGET camping DM n° 1

099 terrain tennis subvention leader

AR-Annexe delibération 087 Règlement intérieur

AR-Annexe délibération 088 – Réglement intérieur CM Sées 2020 – 2026 modifié (1)

AR-Annexe délibération 095 – contrat de prêt Orne habitat

Liste des délibérations

5 octobre 2022

065 Compte rendu des décisions du maire

066 PADD du PLUI de la CdC

066 PADD Support de présentation – 05.22

067 Plan (region)LYCEE LOUTREUIL SEES-SECURISATION

067 Région – Rétrocessions de terrain

068 MAD agents ville auprès de SJA

069 MAD agents ville auprès de CdC

070 MAD personnel SJA auprès de la ville

071 créa poste 3 h Ass ens art ppal 2eme classe

071 Tableau des effectifs

072 Créa poste 10 h Ass ens art ppal 1ere classe

072 Tableau des effectifs

073 Créa poste 7 h Ass ens art ppal 1èr classe

073 Tableau des effectifs

074 Créa poste 35 h Adj anim ppal 2eme classe

074 Tableau des effectifs

075 suppression de postes au 01.10.2022

075 Tableau des effectifs théoriques au 05.10.2022 P et NP

076 Créa poste 4 h ass ens art ppal 2ème classe

076 Tableau des effectifs au 08 10 2022

077 Règlement école de musique

077 Règlement intérieur

078 MEZ Modification de la convention avec les communes

079 Devenir de la Residence Jean Bazin – Seminor

080 Plan pluriannuel d’investissement 2020-2026

080 Tableau Plan pluriannuel dép. Investis. 2020 – 2026

081 Cinéma Label qualité Handicap – subv LEADER

082 Subvention toiture HUBERT Sandrine

083 Subvention toiture MENAGER Florian

084 Subvention toiture SCI LEGENTIL-GAREL HABITAT

085 Tarifs cantine Garderie au 01 09 2022