Vie Locale CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 19 DÉCEMBRE 2022 A 20 H

MAISON DES SERVICES ET DES ASSOCIATIONS

(Salle Bleuet – 1^er Etage)

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION

1. Présentation du Projet « Aménagement du Vivier » Par Camille ROULLIER Technicien rivières à la CdC des Sources de l’Orne

• Administration générale

• Conseil Municipal de Jeunes (CMJ) : création et approbation du règlement intérieur
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal suite à la réforme sur la publicité des actes administratifs
  • Approbation du Procès-verbal de la séance du 05 octobre 2022
  • Décisions du Maire

• Environnement

• Dossier ICPE : Création d’une unité de méthanisation au lieu-dit « Les Cocaines »

• Travaux – Urbanisme

• Effacement de réseaux – Inscription au programme du territoire d’énergie Orne (Te 61)

…/…

• Finances

•  Subventions exceptionnelles :
• Collège Nicolas-Jacques Conté pour un projet de mise en place d’un rucher au sein du collège
• Association Bot’asteraSées pour la création d’un salon sur l’utilisation des plantes sauvages.
  •    Fonds de concours avec la CdC des Sources de l’orne
  • Orne Habitat : Garantie d’emprunt nécessaire au financement du programme d’acquisition-amélioration de 4 logements Rue Conté à Sées.
  • Crématorium : Revalorisation des tarifs au 1^er janvier 2023
  • Budget Ville : Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
  • Décisions modificatives du budget :
• Budget Camping – crédits complémentaires
  • Taxe d’Aménagement
  • Courts de tennis : demande de subvention Leader