
Vie Locale CONSEIL MUNICIPAL
Vie Locale
CONSEIL MUNICIPAL
Le 19 décembre
Lieu
Maison des services et des associations
LUNDI 19 DÉCEMBRE 2022 A 20 H
MAISON DES SERVICES ET DES ASSOCIATIONS
(Salle Bleuet – 1er Etage)
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
- Présentation du Projet « Aménagement du Vivier » Par Camille ROULLIER Technicien rivières à la CdC des Sources de l’Orne
- Administration générale
- Conseil Municipal de Jeunes (CMJ) : création et approbation du règlement intérieur
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal suite à la réforme sur la publicité des actes administratifs
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 05 octobre 2022
- Décisions du Maire
- Environnement
- Dossier ICPE : Création d’une unité de méthanisation au lieu-dit « Les Cocaines »
- Travaux – Urbanisme
- Effacement de réseaux – Inscription au programme du territoire d’énergie Orne (Te 61)
…/…
- Finances
- Subventions exceptionnelles :
- Collège Nicolas-Jacques Conté pour un projet de mise en place d’un rucher au sein du collège
- Association Bot’asteraSées pour la création d’un salon sur l’utilisation des plantes sauvages.
- Fonds de concours avec la CdC des Sources de l’orne
- Orne Habitat : Garantie d’emprunt nécessaire au financement du programme d’acquisition-amélioration de 4 logements Rue Conté à Sées.
- Crématorium : Revalorisation des tarifs au 1er janvier 2023
- Budget Ville : Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
- Décisions modificatives du budget :
- Budget Camping – crédits complémentaires
- Taxe d’Aménagement
- Courts de tennis : demande de subvention Leader